Sélectionner une page

Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.leapaule.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site

EI Léa Paule
145 ter Route du Piton 97490 Saint-Denis (La Réunion)
contact[at]leapaule.com
Numéro Siret : 90894699900020
Numéro TVA intracommunautaire : FR95908946999

Directeur de la publication

Léa Paule

Hébergeur

Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25 1227 Les Acacias, Genève (Suisse)
+41 22 820 35 40
Numéro IDE : CHE-103.167.648
Numéro TVA : CHE-103.167.648

Droit d’auteur

L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation écrite de l’auteur, conformément à l’article L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Crédits

Le site a été réalisé par Léa Paule, en utilisant le CMS WordPress.

Liens hypertextes

Le site www.leapaule.com peut contenir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site. Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l’éditeur.

Collecte et protection des données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont uniquement destinées à EI Léa Paule et ne seront en aucun cas cédées à des tiers. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez contacter contact[at]leapaule.com.

Cookies

Le site peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Limitation de responsabilité

Le propriétaire du site ne saurait être tenu responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Modification des mentions légales

 Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes mentions légales afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Langue

La langue applicable aux présentes mentions légales est la langue française.

Juridiction compétente

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.leapaule.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Saint-Denis (La Réunion).